Le site www.saintemariedumont.fr est la propriété de la Mairie de Sainte Marie du Mont.

Coordonnées de l’éditeur du site.

Mairie de Ste Marie du Mont
50480 Sainte Marie du Mont
Tél : 02.33.71.58.00
Fax : 02.33.71.93.30
E-mail : mairie.stemariedumont@wanadoo.fr

Responsable de la publication du site.

M. Henri MILET Maire de Sainte Marie de Mont.

Responsable de la mise à jour du site.

Mme Judicaël DUBOST pour la Commune de Sainte Marie de Mont.

Coordonnées du concepteur et hébergeur du site.

Objectif Multimedia et 2ilog
16 Citè fougère
Cherbourg-Octeville
50100 Cherbourg-en-Cotentin
Tél. : 02 33 42 38 12
www.objectif-multimedia.com
info@objectif-multimedia.com

Informatique et Libertés.

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, consulter la page Politique de Confidentialité.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la Mairie de Sainte Marie du Mont est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Sainte Marie du Mont.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Photographie.

Crédits photos : Mairie de Sainte Marie du Mont, Musée Utah Beach, site internet Pixabay – https://pixabay.com/fr 

Messagerie et envoi de courriels.

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Mise en garde générale.

La Mairie de Sainte Marie du Mont met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs un site de qualité. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à mairie.stemariedumont@wanadoo.fr.

Liens vers www.saintemariedumont.fr

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.saintemariedumont.fr.
Toutefois, nous vous remercions de nous informer du lien que vous avez réalisé à mairie.stemariedumont@wanadoo.fr